Crée à l’initiative des personnes ayant participé à l’élaboration du référentiel d’évaluation interne Fédération, le Comité Opérationnel Qualité a pour mission de :

  • Promouvoir la Démarche Qualité au sein des ACT.
  • Préparer et accompagner les établissements pour l’évaluation interne.
  • Favoriser l’appropriation de l’outil de travail qu’est le référentiel d’auto évaluation créé par le groupe de travail de la Fédération.
  • Assurer le suivi et l’évolution de ce référentiel.


Retrouvez dans l'espace adhérents toutes les informations sur le COQ

Actualité & information

16-05-2026 Hits:100

29è Colloque de la FSH à BREST : 300 congressistes inscrits ! On en parle dans la presse.

Retrouver en pièce jointe le programme définitif.   La Fédération Santé Habitat va rassembler 300 Congressistes venus de toute la France que ce soit en Hexagone ou dans les Départements & Régions d'Outre-Mer...

13-05-2026 Hits:137

29è Colloque de la FSH à BREST (Inscriptions aux forums)

Cliquer ici pour vous inscrire aux forums  La Fédération Santé Habitat rassemble les associations gestionnaires d’hébergement pour les personnes avec des problématiques de santé (maladies chroniques, pathologies lourdes voire sombres et...

17-03-2026 Hits:324

Évolution réglementaire dans les ESSMS

Les décrets du 29 décembre 2025 (n°2025-1393 et n°2025-1395) renforcent les garanties liées au consentement des personnes accompagnées dans les établissements, services sociaux et médico-sociaux. Ils précisent notamment les modalités de...

13-03-2026 Hits:654

Les Equipes mobiles médico-sociales précarité en Ile-de-France

Guichet Unique Régional d'Ile-de-France Depuis le 2 décembre 2025, les places d’ACT (Appartements de Coordination Thérapeutique) sont régulées par le GUR IDF. Un nouveau process d’admission est dorénavant mis en œuvre. Les...

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